Conditions Générales
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Afin de nous aider à fournir un site et un service optimaux, et à améliorer la vitesse de téléchargement du site, nous avons rassemblé les informations suivantes sous forme globale : système d'exploitation (par exemple Macintosh, Windows - Mac/PC), type de navigateur (par exemple Internet Explorer), adresse IP et domaine Internet. Les cookies sont utilisés pour enregistrer vos préférences d’achat à chaque fois que vous visitez notre site. Nous ne recueillons que votre adresse e-mail sur notre formulaire d'inscription électronique. Cela ne vous coûte rien mais assure que nous puissions vous envoyer des informations concernant les offres spéciales réservées aux inscrits.
Nous n’utilisons les coordonnées de la cliente transmises via le formulaire de commande qu’à des fins comptables ou pour la contacter lorsque/si nécessaire (par exemple pour des questions de service à la clientèle). Lorsque Bluebella utilise un prestataire tiers pour traiter la transaction, les renseignements suivants sont fournis à ce dernier afin de faciliter l'opération et/ou l'échange d'articles : adresse e-mail, numéro de téléphone, numéro de fax et détails de paiement, y compris les informations concernant la carte bancaire. Bluebella utilise également les informations de la commande pour envoyer à la cliente des communications sur notre société et nos services. Les données démographiques et de profil sont transmises à nos partenaires marketing sous forme de profil client global afin de nous aider à fournir un meilleur service. Les données démographiques et de profil servent à adapter l’expérience des personnes consultant notre site, elles permettent de leur proposer un contenu qui devrait les intéresser et être adapté à leurs préférences. Les clientes peuvent choisir de se désinscrire à tout moment afin de ne plus recevoir ces communications.
Informations recueillies à l’occasion de concours : nous organisons parfois des concours sur notre site et utilisons les coordonnées de la cliente afin de la contacter si nécessaire (par exemple pour vous prévenir que vous avez gagné). Les clientes sont également ajoutées à notre liste de diffusion pour être informées sur les futurs produits. Les clientes peuvent choisir à tout moment de ne plus recevoir ces communications à l’avenir : voir la section abonnement. Les noms de clientes et/ou adresses e-mail abrégés/édités peuvent être utilisés sur notre page des gagnants du concours. Nous ne vendons, partageons, négocions, louons, ni ne fournissons aucune information personnelle vous concernant figurant sur nos listes d'adresses.
Les e-mails envoyés à Bluebella peuvent parfois être utilisés comme témoignages mais seront retirés du site web si demandé. Notre site peut contenir des liens vers d'autres sites mais Bluebella n'est pas responsable des pratiques de ces sites en matière de confidentialité ni de contenu. Les suppressions demandées auront lieu sous 11 jours ouvrés à réception de la demande. Pour toute question concernant cette déclaration de confidentialité, les pratiques de ce site ou vos relations avec Bluebella, veuillez nous contacter en envoyant un message à customercare@bluebella.com.
Un seul bon/coupon peut être utilisé par commande. Nous pouvons appliquer une valeur minimale de commande et sauf mention contraire, les coupons ne peuvent pas être utilisés sur de multiples commandes.
Aucun contrat de vente établissant Bluebella comme vendeur et vous comme client pour quelque commande que ce soit ne prendra effet tant que Bluebella n’aura accepté votre commande au moyen d’un e-mail de confirmation de son expédition.
1. LIEU D'APPLICATION ET DROIT APPLICABLE
Bluebella est une société constituée en Angleterre. Sauf indication contraire, les mentions stipulées sur le présent site sont destinées uniquement aux personnes accédant à ce site depuis le Royaume-Uni. Bluebella ne garantit aucunement que les produits figurant sur ce site sont disponibles, ni que leur utilisation soit appropriée dans d'autres pays. Les personnes qui choisissent d'accéder à ce site à partir d'autres pays sont responsables de se conformer aux lois locales en vigueur dans la mesure où elles s’appliquent. Le présent Accord est régi par le droit britannique. Vous acceptez, et nous acceptons également, de vous/nous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux britanniques en cas de différend découlant du présent Accord. Toute disposition du présent Accord s’avérant illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, sera réputée dissociable et n'affectera ni la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions.
Directrice générale actuelle Emily Bendell
2. CONTENU
2.1 Bluebella a fait preuve de diligence raisonnable dans la préparation du contenu de ce site. Cependant, dans la mesure permise par la loi applicable, Bluebella décline toute garantie (explicite ou implicite) quant à l'exactitude des informations contenues dans les pages de ce site.
2.2 Bluebella décline toute responsabilité envers quiconque, eu égard à la perte ou au dommage qui pourrait survenir suite à l'utilisation des informations contenues dans les pages de ce site.
2.3 Certains liens figurant sur ce site (principalement les bannières publicitaires ou icônes) redirigent vers des sites qui ne sont pas sous le contrôle de Bluebella. Lorsque vous cliquez sur l’une de ces bannières ou icônes, vous quittez le site de Bluebella. Bluebella n'a aucun contrôle sur les pages d’aucun site tiers et n’accepte aucune responsabilité quant aux pages d’un site qui n'est pas sous son contrôle.
3. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
3.1 Vous acceptez que Bluebella n'assume aucune responsabilité résultant d’un contrat, d’un délit, d’une négligence, d’une obligation légale ou autre, pour aucun(e) :
3.1.1 perte de bénéfices, de revenus ou de réputation ni aucun type de pertes ou dommages immatériels, indirects ou spéciaux, qu’ils résultent de ou soient liés au présent Accord ;
3.1.2 Perte ou dommage direct(e) (y compris les pertes ou dommages raisonnablement prévisibles ou se produisant naturellement) résultant de tout acte, omission, échec ou retard survenant à cause de ou en relation avec les parties de l'Internet qui ne sont pas sous le contrôle direct de Bluebella, notamment, mais sans limitation, les dommages pour perte d'activité commerciale, perte de ventes, non-paiement des sommes dues, perte de profits, interruption des activités commerciales, perte de réputation, perte d’informations commerciales ou toute autre perte pécuniaire (même lorsque Bluebella a été informée de la possibilité de tels pertes ou dommages).
3.2 Vous acceptez également que (sauf relativement aux responsabilités expressément exclues à la clause 3.1 susvisée) le montant total de la responsabilité de Bluebella, qu’elle soit de nature contractuelle, délictuelle, liée à la négligence, à une obligation légale ou autre, (même si Bluebella a été informée de la possibilité de tels pertes ou dommages), pour tout(e) perte ou dommage quelconque résultant de ou lié à :
3.2.1 Tout défaut d'un produit ;
3.2.2 Tout manquement par Bluebella à traiter des signaux, données, informations, commandes ou messages correctement ou en temps opportun ;
3.2.3 Toute erreur d'acheminement ou non-livraison de signaux, données et informations, messages ou commandes, de vous à d'autres destinataires ou d'autres émetteurs à vous, ou tout brouillage ou altération des données ou informations contenues dans ceux-ci ; et
3.2.4 Toute responsabilité non exclue par le présent Accord, en ce qui concerne un ou plusieurs événements ou série d'événements (connecté(s) ou non) se produisant au cours de toute période de douze mois se limitera, dans le cas de défauts relevant de la clause 3.2.1, au prix de la marchandise concernée ou à 50 £. Cette limite s'appliquera également dans le cas où toute exclusion ou autre disposition du présent Accord était déclarée invalide pour quelque raison que ce soit et que Bluebella devenait responsable des pertes ou dommages qui auraient autrement pu être limités.
3.3 Vous reconnaissez et acceptez que vous êtes en meilleure position que Bluebella pour prévoir et évaluer les éventuels dommages ou pertes que vous pourriez subir en lien avec les produits et services fournis par Bluebella et que, par conséquent, Bluebella, n’est pas en mesure d’assumer une telle responsabilité. Vous garantissez à Bluebella que vous vous assurerez contre, ou assumerez vous-même, toute perte pour laquelle Bluebella décline toute responsabilité.
3.4 Certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion de certaines garanties, ni la limitation ou l’exclusion de responsabilité pour les dommages accessoires ou indirects. En conséquence, certaines des limitations de responsabilité énoncées dans la présente clause 5 peuvent ne pas s'appliquer dans votre cas.
3.5 En particulier, rien dans le présent Accord n’affectera les droits statutaires de tout consommateur ni n'exclura ou ne limitera aucune responsabilité en cas de décès ou de blessure corporelle résultant de la négligence ou de fraude de la part de Bluebella.
4. INDEMNITÉ
Sauf dans les cas relevant des dispositions de la clause 5, vous devrez indemniser Bluebella et tout tiers (y compris ses sous-traitants) de et contre tout(e) responsabilité, perte, droit, frais, perte de profits, interruption d'activité, perte accessoire, perte pécuniaire, réclamation ou procédure judiciaire, y compris, mais non limité aux plaintes pour diffamation et atteinte à la propriété intellectuelle ainsi que les dépenses induites, y compris les frais juridiques résultant de procédures intentées à l’encontre de Bluebella ou menaçant de l’être, sont subies ou engagées par Bluebella contre une autre personne ou entité suite à votre utilisation du site Bluebella ou vos achats de biens et/ou services sur le présent site.
5. LIVRAISON
Les délais de livraison indiqués sont approximatifs et Bluebella n'est pas responsable des retards subis, sauf dans la mesure où ceux-ci seraient causés intentionnellement ou par négligence de la part de Bluebella.
6. DROIT D’AUTEUR
Toutes les créations, tous les textes, graphiques ainsi que leurs choix et arrangements sur ce site sont la propriété de Bluebella ou de ses fournisseurs de contenu. En tant que visiteur du site Bluebella vous êtes autorisée à copier électroniquement ou à imprimer des parties de ce site pour une utilisation personnelle et non commerciale. Toute autre utilisation du contenu de ce site sans le consentement écrit préalable de Bluebella est strictement interdite.
7. LOGICIEL
7.1 Les droits de propriété intellectuelle sur tout logiciel ou autre matériel protégé (« Logiciel ») et sur les documents d'accompagnement que nous vous fournissons restent notre propriété ou celle de nos concédants.
7.2 Sans préjudice des droits statutaires applicables en vertu du Règlement sur le droit d’auteur (programme d'ordinateur) de 1992 (tel que modifié, complété ou remplacé en tant que de besoin) vous n'êtes pas en droit de et ne devrez pas permettre à quiconque, sans accord écrit préalable, de :
7.2.1 Désassembler, décompiler ou interférer de toute autre manière avec le Logiciel ;
7.2.2 Copier ou modifier le Logiciel ; ou
7.2.3 Créer un nouveau logiciel partiellement ou entièrement basé sur le Logiciel.
7.3 Sous réserve des termes du présent Accord, vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel et la documentation connexe non-exclusivement, mais uniquement aux fins identifiées sur le site et relativement au Logiciel.
7.4 Vous ne devez pas transférer, céder ni octroyer en sous-licence votre droit d'utiliser le Logiciel ni tenter de le faire.
8. ERREURS TYPOGRAPHIQUES ET ERREURS DE PRIX
Dans le cas où un produit ou un service était affiché à un prix incorrect dû à une erreur typographique ou à une information de prix erronée de nos fournisseurs, nous serons en droit de refuser ou d'annuler toute commande dudit produit ou service, que la commande ait été confirmée et débitée de votre carte bancaire ou non. Si votre carte bancaire a déjà été débitée et que votre commande est annulée, nous créditerons immédiatement votre compte de la somme correspondant au montant débité de votre carte bancaire.
9. CIRONSTANCES AU-DELÀ DE NOTRE CONTRÔLE RAISONNABLE
Bluebella décline toute responsabilité relative à toute violation du présent Accord résultant de circonstances hors de son contrôle, notamment, mais non sans s’y limiter, les catastrophes naturelles, les incendies, la foudre ou des conditions météorologiques extrêmes, des explosions, des guerres, des émeutes, des inondations, des conflits du travail (qu'ils impliquent ou non nos employés), des actes ou omissions des fournisseurs de services Internet, des agissements du gouvernement local ou central ou d'autres autorités compétentes.
10. LANGUE
En cas de conflit ou d'incohérence entre la version en langue anglaise du présent Accord et toute traduction que nous fournissons, la version anglaise prévaudra.
11. DIVISIBILITÉ
Dans l’éventualité où certaines des dispositions du présent Accord étaient déclarées invalides ou inapplicables par décret ou décision judiciaire, les autres dispositions demeureront valides et exécutoires.
12. CODES DE RÉDUCTION ET BONS-CADEAUX
Des Bons de Réduction peuvent être utilisés pour l'achat de marchandises d'un prix supérieur à la valeur du Bon de Réduction. Ils doivent être renseignés au moment du règlement de l’excédent par carte bancaire.
Les Bons de Réduction peuvent être utilisés sur le site www.bluebella.com pour tout achat prévu par les modalités spécifiques de cette vente.
Les remboursements de Bons de Réduction sont soumis à ces conditions générales et ne sont pas cessibles ni transférables.
Sauf mention contraire, seul un Bon de Réduction peut être utilisé par personne.
Sauf mention contraire, seul un Bon de Réduction peut être utilisé par transaction.
Sauf mention contraire, les Bons de Réduction ne peuvent pas être utilisés en association avec d'autres bons cadeaux ou offres promotionnelles.
Les Bons de Réduction sont non retournables.
Bluebella se réserve le droit de suspendre immédiatement le traitement d’une commande si elle estime que la cliente est en violation de l'une des présentes conditions.
Un Bon de Réduction ne peut être appliqué sur des transactions qui ont déjà été traitées par Bluebella.
Bluebella se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales régissant ses Bons de Réduction et de prendre toute mesure qu’elle estime raisonnablement nécessaire dont l’annulation du Bon de réduction sans que cela n'affecte vos droits légaux.
Bluebella ne saurait être tenue responsable en cas de non-respect de ses obligations en matière de vente, de rachat ou de toute autre action concernant les Bons de Réduction qui surviendrait à la suite de, mais sans s’y limiter, catastrophes naturelles, incendies, inondations, interventions gouvernementales ou interruptions de service ou pannes d'ordinateur et d’infrastructures informatiques.
Sauf indication contraire, les codes de réduction ne s'appliquent que sur le prix de vente conseillé et non remisé d’un produit.
Sauf indication contraire, les codes de réduction ne peuvent être utilisés en conjonction avec des offres ou des points de fidélité.
L’interprétation, la validité et l'application des présentes conditions seront régies par les lois d'Angleterre et du Pays de Galles.
13. CONCOURS
Les modalités des concours font partie des présentes conditions générales.
Les employés de Bluebella (et leurs familles), ses imprimeurs et agents, les fournisseurs des prix mis en jeu et les employés des autres entreprises associées aux concours ne sont pas autorisés à participer aux concours organisés par Bluebella.
Les participants doivent être âgés de 18 ans ou plus.
Une preuve d'identité et d'âge peut être exigée.
Bluebella se réserve le droit de disqualifier toute personne ayant usé d’informations erronées ou ayant utilisé de façon abusive l'intention du concours.
Toutes les participations doivent émaner directement de la personne participant au concours.
Les participations envoyées à l'aide de méthodes en ligne générées par un script, une macro ou l'utilisation de dispositifs automatisés seront annulées.
Aucune responsabilité ne peut être acceptée pour les participations perdues, retardées ou corrompues, ou en raison d'une erreur informatique survenant pendant leur transmission.
Les prix mis en jeu sont tels que mentionnés et ne sont pas transférables à une autre personne. Aucune contrepartie en argent ou autre ne sera offerte.
Le(s) gagnant(s) est(sont) responsable(s) des dépenses et des arrangements qui ne sont pas spécifiquement inclus dans le prix, y compris les documents de voyage, passeports et visas nécessaires.
Les prix sont mis en jeu sous réserve de leur disponibilité et des conditions des fournisseurs des prix en question, le cas échéant.
Les organisateurs se réservent le droit de modifier ou d’altérer les modalités des concours et de rejeter les participations des personnes qui n’en respectent pas l’esprit.
Dans l’éventualité où un prix s'avérait indisponible, l'organisateur se réserve le droit d'offrir un autre prix de valeur égale ou supérieure.
Le(s) gagnant(s) accepte(nt) que son/leurs nom(s), photo(s) et nom(s) de sa/leur région soient divulgués et collaborera(-ront) avec les autres demandes raisonnables de Bluebella relatives à toute publicité après avoir gagné le concours en question
Sauf indication contraire, toutes les participations envoyées par la poste devront être soumises au moyen du formulaire imprimé ou du coupon prévu à cet effet.
Sauf indication contraire, le(s) gagnant(s) sera/seront tiré(s) au sort parmi toutes les bonnes réponses reçues à la date indiquée dans le matériel promotionnel.
Les efforts raisonnables seront engagés pour contacter le(s) gagnant(s). Si le(s) gagnant(s) ne peut/peuvent pas être contacté(s), ou est/sont incapable(s) de se conformer aux présentes conditions, l'organisateur se réserve le droit d'offrir le prix à un autre participant tiré au sort ; ou dans le cas où la promotion était jugée, l'organisateur se réserve le droit d'offrir le prix à la seconde personne sélectionnée par les mêmes juges.
La confirmation du prix sera également adressée par écrit au(x) gagnant(s) si applicable ou demandée.
L'absence de réponse, la non fourniture d’une adresse de livraison ou le non-respect des critères d'admissibilité peuvent entraîner la déchéance du prix.
Auquel cas, la décision des juges prise sur la base des critères définis dans la promotion est définitive et aucune correspondance ne sera échangée au sujet de cette décision.
Les concours peuvent être modifiés ou supprimés à tout moment.
Bluebella est le fournisseur du prix mis en jeu sauf indication contraire figurant dans le matériel promotionnel.
Bluebella Limited, Unit G24 The Lightbox, 111 Power Road, Chiswick, Londres, W4 5PY, est l’organisateur du concours.
En cas de contradiction entre les présentes conditions générales et les détails figurant dans le matériel promotionnel (ou toute autre modalité prévue/visée au moment de la participation), les détails du matériel promotionnel (et toutes les autres modalités et conditions prévues/visées au moment de la participation) prévaudront.
La liste des gagnants sera transmise sur requête écrite envoyée à l'adresse de l'organisateur ou soumise par le biais de notre site Internet. De telles requêtes ne seront acceptées que si elles sont émises au plus tôt six semaines (sauf indication contraire) après la clôture du concours. Pour des raisons de sécurité des données seuls le nom de famille et la région des gagnants seront dévoilés.
Lorsqu'un bon ou un coupon est nécessaire pour pouvoir participer, les résidents du nord de l'Irlande devront envoyer une enveloppe timbrée et libellée à leurs nom et adresse au service des concours de Bluebella Ltd afin de recevoir une copie gratuite de ce bon ou coupon.
14. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ÉTENDUE
La présente politique de confidentialité définit la manière dont Bluebella utilise et protège les informations que vous lui fournissez lorsque vous utilisez le présent site web.
Bluebella s'engage à protéger vos informations personnelles. Toute information susceptible de vous identifier que nous pourrions vous demander lors de l'utilisation du site web sera utilisée conformément à la présente déclaration de confidentialité. Bluebella peut changer cette politique en tant que de besoin en mettant cette page à jour. Vous devriez consulter cette page de temps à autre afin de vérifier que ces changements vous conviennent.
CE QUE NOUS COLLECTONS
Lorsque vous nous en avez expressément accordé l’autorisation, nous pouvons recueillir les informations suivantes à des fins de marketing et/ou pour traiter vos commandes :
Nom
Coordonnées de contact dont votre adresse e-mail
Informations d’ordre démographique telles que code postal, préférences et centres d’intérêts
Autres informations pertinentes pour les enquêtes clients et/ou offres
CE QUE NOUS FAISONS DES INFORMATIONS QUE NOUS COLLECTONS
Nous avons besoin de ces informations pour comprendre vos besoins et vous fournir un meilleur service, et en particulier pour les raisons suivantes :
Tenue de dossiers internes.
Amélioration de nos produits et services.
Nous pourrions vous envoyer périodiquement des e-mails concernant nos nouveaux produits, offres spéciales et autres informations que nous pensons susceptibles de vous intéresser en utilisant l'adresse e-mail que vous avez fournie.
De temps à autre, nous pouvons également utiliser vos informations pour vous contacter dans le cadre d'études de marché. Nous pouvons vous contacter par e-mail, téléphone, fax ou courrier. Nous pouvons utiliser ces informations pour personnaliser le site web en fonction de vos intérêts.
Les informations concernant les clientes et leurs commandes sont traitées par Shopify Inc., une société basée aux États-Unis.
SÉCURITÉ
Nous nous engageons à ce que vos informations soient sécurisées. Afin d'empêcher tout accès non autorisé ou divulgation, nous avons mis en place des procédures physiques, électroniques et de gestion visant à la sauvegarde et sécurisation des informations que nous recueillons en ligne.
COMMENT NOUS UTILISONS LES COOKIES
Un cookie est un petit fichier qui demande la permission d'être placé sur le disque dur de votre ordinateur. Une fois que vous l’acceptez, ce fichier est installé et permet d'analyser le trafic Internet ou nous informe lorsque vous visitez un site spécifique. Les cookies permettent aux applications web de vous répondre comme s’il s’agissait d’une personne. L'application web peut adapter son fonctionnement à vos besoins et vos préférences en recueillant et en mémorisant des informations sur vos goûts.
Nous utilisons des cookies de trafic pour identifier les pages utilisées. Cela nous aide à analyser des données sur le trafic Internet et à améliorer notre site afin de l'adapter aux besoins des clientes. Nous n'utilisons ces informations qu’à des fins d'analyses statistiques et supprimons ensuite les données du système.
Globalement, les cookies nous aident à vous proposer un meilleur site web en nous permettant de suivre les pages que vous trouvez utiles ou non. Un cookie ne nous donne aucunement accès à votre ordinateur ni à aucune autre information vous concernant, autres que les données que vous choisissez de partager avec nous.
Vous pouvez choisir d'accepter ou de refuser les cookies. La plupart des navigateurs web acceptent automatiquement les cookies, mais vous pouvez généralement modifier les paramètres de votre navigateur pour refuser les cookies si vous le souhaitez. Cela peut toutefois vous empêcher de profiter pleinement du site.
LIENS VERS D'AUTRES SITES WEB
Notre site web peut contenir des liens vers d'autres sites d'intérêt. Cependant, lorsque vous utilisez ces liens pour quitter notre site, veuillez noter que nous n'avons aucun contrôle sur ces autres sites web. Par conséquent, nous ne pouvons être tenus responsables de la protection et de la confidentialité des informations que vous fournissez en visitant ces sites, qui ne sont pas régis par la présente déclaration de confidentialité. Vous devez faire preuve de prudence et consulter la déclaration de confidentialité applicable au site web en question.
CONTRÔLE DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
Vous pouvez choisir de restreindre la collecte ou l'utilisation de vos informations personnelles par les moyens suivants :
À chaque fois que nous vous demandons de remplir un formulaire sur le site web, recherchez la case à cliquer indiquant que vous ne souhaitez pas que ces informations soient utilisées par quiconque à des fins de marketing direct.
Si vous avez déjà accepté que nous utilisions vos informations personnelles à des fins de marketing direct, vous pouvez changer d'avis à tout moment en nous écrivant à customercare@bluebella.com.
Nous ne vendrons, ne distribuerons ni ne louerons vos informations personnelles à des tiers, sauf si nous avons votre permission à cet effet ou si la législation en vigueur nous y contraint. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour vous envoyer des informations promotionnelles de tiers qui, selon nous, pourraient vous intéresser si vous nous avez préalablement autorisé à le faire. Vous pouvez demander des détails sur les informations personnelles que nous détenons à votre sujet en vertu de la Loi anglaise sur la protection des données de 1998 [Data Protection Act 1998]. Une somme modique vous sera demandée pour le traitement de votre requête. Si vous souhaitez obtenir une copie des informations que nous détenons à votre sujet, veuillez nous écrire à customercare@bluebella.com.
Si vous pensez que les informations que nous détenons à votre sujet sont incorrectes ou incomplètes, veuillez nous envoyer un e-mail dès que possible. Nous corrigerons rapidement toute information qui se révèlera erronée.